Le Comité national trames verte et bleue s’est réuni à nouveau le mercredi 25 septembre 2013. Cette séance a été consacrée à l’examen des dispositions de deux projets de lois en préparation susceptibles d’avoir un effet sur les continuités écologiques, à savoir le projet de loi sur la biodiversité et le projet de loi d’avenir agricole et forestier.
La prochaine réunion du comité est prévue le 27 novembre prochain.
Plus d’informations :
concernant le projet de loi cadre « biodiversité » sur le site du Ministère chargé de l’écologie
concernant le projet de loi d’avenir agricole et forestier sur le site du Ministère chargé de l’agriculture